Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRERES GOURMANDS
LES FRERES GOURMANDS (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
94500081
Date de dépôt :
04/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2004

Présentation de la marque LES FRERES GOURMANDS

Déposée le 4 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) LES FRERES GOURMANDSde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FRERES GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FRERES GOURMANDSde droit français domicilié(e) 1, avenue Jean-Jaurès, 92200 BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 161 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France.

La marque LES FRERES GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRERES GOURMANDS est expirée depuis le 4 janvier 2004.

LES FRERES GOURMANDSde droit français a également déposé les autres marques suivantes : ECHAUGUETTE


LES FRERES GOURMANDS (société anonyme de droit français) - 1, avenue Jean-Jaurès, 92200 BAGNEUX - France - SIREN 331161604


Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruit et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment vins, cidres, apéritifs, spiritueux, liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.